Reformulons.

[Toubi]

Pour immatriculer un véhicule sans CG
Il te faut la facture
Le certificat de conformité du constructeur
Et les papiers normalement demandés.

C'est tout, pas besoin de CG

Je crois par contre que les textes se sont durcis, et que cette démarche est réservée aux professionnelles, donc à faire faire par ton garagiste.

Comment crois tu que les véhicules de collection retrouvent une CG ( jeep de l'armée sans CG, CG perdu dans une succession ... )

[JEAN-LOU]

he bien, je crois que les véhicules sans CG doive passer aux services des mines pour retrouver leur papiers de conformité et c'est la préfecture qui devrait délivrer une CG, bien sur j'imagine facture pour justifier de la propriété

[Nicolas]

Pour immatriculer un véhicule sans CG
Il te faut la facture
Le certificat de conformité du constructeurEt les papiers normalement demandés.

C'est tout, pas besoin de CG

Je crois par contre que les textes se sont durcis, et que cette démarche est réservée aux professionnelles, donc à faire faire par ton garagiste.

Comment crois tu que les véhicules de collection retrouvent une CG ( jeep de l'armée sans CG, CG perdu dans une succession ... )

Dans le cadre d'une première immatriculation (neuf):
Le PV des mines (à usage unique) : c'est ce qu'on appelait le "barré rouge". Ca ne doit plus exister ou peut-être uniquement pour les constructeurs à diffusion confidentielle. Aujourd'hui, tout se fait par transmission électronique.

Dans le cadre d'une importation:
Le certificat de conformité de modèle délivré par le constructeur ou le représentant du constructeur (provenance hors CE) et la carte grise du pays d'origine.

Le seul moyen d'immatriculer un véhicule sans papiers se fait par le biais de la FFVE par une procédure dite "collection".

Ce serait trop facile autrement ....

[KIKI]

j'ai ça si ça peut ajouter à la confusion...
http://vosdroits.service-public.fr/part ... ise&l=N367

[KIKI]

une autre couche : http://vosdroits.service-public.fr/part ... e&l=N18726

[JEAN-LOU]

je crois bien que je n'étais pas loin de la vérité

[Boobi]

je crois que daphné est morte...

[Nicolas]

[JEAN-LOU]

je ne pense pourtant pas qu'on lui ait cassé les c......s, hein ?

[PhZ]

je ne pense pourtant pas qu'on lui ait cassé les c......s, hein ?

[JEAN-LOU]

j'confirme philippe, je fais parti de ceux qui sont là pour broder, mais celà n'empêche pas de suivre , maintenant lorsqu'une nana en a, elle porte au moins la culotte pour quelque chose

[PhZ]

j'confirme philippe, je fais parti de ceux qui sont là pour broder, mais celà n'empêche pas de suivre , maintenant lorsqu'une nana en a, elle porte au moins la culotte pour quelque chose

Bon, arrête de phantasmer...

[JEAN-LOU]

Bon, arrête de phantasmer...

ouai, t'as raison, on finirais par délirer

[PhZ]

Ca ressemble à du harcèlement.
Après tout, une blonde qui revendique sa "blonditude", ce n'est pas si courant...

[Toubi]

Elle a peut être été vendue avec sa voiture????

Peut être l'a ton immatriculée ???

Elle n'ose plus sortir avec son WW de garage au Q !